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Responsable :
NCE The Digital Company GmbH
Représentée par :
Peter Eckrich
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Contact :
NCE The Digital Company GmbH
Portheide 41b
67105 Schifferstadt
Téléphone : +49 (0) 6235 929955 Télécopie : +49 (0) 6235 929922
E-mail : info@nce.digital
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Inscription au registre :
HRB 66481
Tribunal d’immatriculation : Amtsgericht Ludwigshafen
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Numéro d’identification à la TVA :
Numéro d’identification à la TVA conformément à l’article 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires :
DE326504081
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
DE326504081
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En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7, alinéa 1, de la TMG et aux lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni de rechercher les circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations prévues par les lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard ne peut toutefois être engagée qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète de la loi. Dès que nous aurons connaissance de violations correspondantes, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
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Droit d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site et publiés sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation de quelque nature que ce soit dépassant les limites du droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Le téléchargement et la copie de cette page sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez malgré tout une violation du droit d’auteur, nous vous remercions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Source : https://www.e-recht24.de/impressum-generator.html
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